Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITRANS
CELOGIC SA

Numéro de dépôt :
98711985
Date de dépôt :
07/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/01/2008

Présentation de la marque QUALITRANS

Déposée le 7 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) CELOGIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « QUALITRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-07 du 13 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CELOGIC domicilié(e) ZA DE pissaloup, Rue Edouard Branly, BP 33, 78192 TRAPPES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 890 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. QUINTON Christopher CELOGIC - France.

La marque QUALITRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98711985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITRANS est expirée depuis le 7 janvier 2008.

CELOGIC a également déposé les autres marques suivantes : QUALIXNET , CELOGIC , QUALICALL , CELOGIC , MODULOBUS


CELOGIC SA - ZA DE pissaloup, Rue Edouard Branly, BP 33, 78192 TRAPPES CEDEX - France - SIREN 343890539


M. QUINTON Christopher CELOGIC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Ensemble d'équipement d'accès de multiplexage et d'interconnexion de services hauts débits (2, 34, 45, 140, 155 Mbit/s) sur infrastructure cuivre, optique utilisant les technologies de transmission de hierarchie numérique synchrone de hierarchie numérique plesiochrone et de mode de transmission asynchrone.